Charte

Notre consultation en ligne est ouverte à toutes les personnes et organisations qui souhaitent contribuer à la réflexion que nous vous proposons de mener collectivement.

En tant qu'organisateur de cette consultation, nous souhaitons permettre et encourager l'expression de toutes les opinions et expertises. Nous vous prions toutefois de bien vouloir faire preuve de courtoisie dans l'expression de vos opinions et de nous signaler, par l'intermédiaire des boutons prévus à cet effet, tous les contenus qui ne respecteraient pas la présente Charte de participation.

En publiant sur le site participez.mission-neo2017.fr, vous êtes réputés avoir accepté de vous conformer aux règles énoncées ci-dessous. Le non-respect des règles pourrait entraîner la suppression de votre commentaire et/ou de votre compte sans préavis.

Seront retirés, les messages :

  • menaçants, harcelants, injurieux, haineux ou diffamatoires;
  • contenant des insultes, des attaques personnelles, des propos racistes ou sexistes;
  • utilisant un langage obscène, vulgaire ou grossier;
  • qui portent atteinte à la propriété intellectuelle, aux droits d’auteur ou à la vie privée;
  • qui contreviennent à la législation
  • qui incitent à la violence ou qui font la promotion d'une information qui est fausse, trompeuse ou illégale;
  • publiés à répétition et de façon inappropriée ;
  • complètement hors sujet – qui ne concernent pas la consultation et ses contenus;
  • commerciaux, publicitaires, promotionnels;
  • écrits en majuscules – sur le web, les majuscules symbolisent la colère et le haussement de ton.

En soumettant une proposition ou un argument dans le cadre de cette consultation, vous accordez à Valorie le droit de les reproduire et de les diffuser, sans limite de temps et sans contrepartie.

Nous sommes très fiers de la communauté que nous animons en ligne et au cours de nos ateliers participatifs. Nous sommes heureux de la confiance que vous nous témoignez et nous vous en remercions !